Mentions légales

  1. Informations légales:

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://vellabougie.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Clément EVANS
Contact : info.bougievella@gmail.com
Téléphone: 0749606373
Adresse : 75015 Paris


Identification de l'entreprise :
Représentant légal : Clément EVANS
SIRET : 52322347700044
RCS: 523223477
Adresse postale : 75015 Paris

Directeur de la publication : Valeria Saldana


Hébergement : 

Le site est hébergé par Shopify.


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

VELLA BOUGIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.


Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VELLA BOUGIE


Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://vellabougie.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.


Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre https://vellabougie.com/pages/politique-de-confidentialite.


4 - Liens hypertextes et cookies
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec https://vellabougie.com/ Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.


Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.


Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://vellabougie.com/pages/politique-de-confidentialite.


5 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://vellabougie.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.